Sauvegarde en cours...
Représenté par Claire Soulé en première Instance et Maître Stéphanie Lourdel-Iglesias en Cour d'appel d'Amiens.
CONTRE L’ÉLOIGNEMENT DU COQ « COCO »
RUE GEORGES CLÉMENCEAU À MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE
Décision injuste :
Rendu ce 24 mai 2019 par le tribunal d’instance de Compiègne.
Il demande l’éloignement de Coco pour cause de nuisance aux habitants !
Coco (mon coq), est le dernier animal encore en vie du vivant de ma grand-mère (Isabelle Faipot, décédée le 27 juillet 2017).
J’ai racheté la maison en mars 2018, et j’ai gardé Coco, la question ne se posait même pas ! J’y suis très attaché (ma mère l’a elle-même gardé dans cette maison depuis son décès, car pas le cœur de s'en séparer.
Un rituel s’est installé depuis. Je le sors à 7h30 de sa boîte de nuit (où il dort, au sous-sol de la maison). Pour la journée, il reste dans son poulailler (éloigné à plus de 25 mètres du seul plaignant ! qui n'est pas souvent là car en déplacement pour son travail) et je le rentre vers plus ou moins 20h.
Qu’est-ce que je sollicite ?
L’annulation de la décision rendue ! Le retour de mon coq "Coco", un arrangement pour le sortir plus tard et en fonction de son absence.
Comment ?
En signant cette pétition, vous attestez que c'est une décision cruelle. Car les animaux ont des émotions aussi et de plus, il est déjà âgé de plus de 6 ans. Il a bien le droit de vivre comme tout être vivant et finir sa vie dans sa maison, mais pas que !
Pourquoi ?
• Parce qu’il y a 1 seul voisin qui se plaint dans la rue ! Tous les autres attestent ne pas être dérangé !
• Parce qu’il réclame 4000€ !
• Parce que cette rue est située dans les hauts de Margny-lès-Compiègne, juste derrière les champs !
• Parce que les tribunaux regorgent de plaintes abusives similaires (dont certains abuses à des fins pécuniaires),
• Parce que Coco est aussi un bon animal de compagnie et un réducteur de déchets,
• Parce que c’est la nature !
• Parce que si on laisse faire, demain il sera possible de porter plainte contre vos oiseaux (perroquet, inséparables...) et autres,
• Parce que sans coq on ne pourrait pas manger des œufs frais (utile à la reproduction)
• Parce que le coq est l’emblème de la France, de la Fédération Française de Football (FFF).
Références :
- Coco et Maurice de l'île d'Oléron
- Un coq au tribunal? Plus jamais ça, dit un maire de Gironde
- Coquelicot, le coq d'une enseignante, prié de quitter l'école maternelle à cause des plaintes d'un habitant, est sur le point de faire son grand retour grâce au maire du village.
- Gironde Une demande pour inscrire le chant du coq au patrimoine immatériel de l'Unesco
Jurisprudences :
- 2 exemples de jurisprudence
CONTRE L’ÉLOIGNEMENT DU COQ « COCO »
RUE GEORGES CLÉMENCEAU À MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE
Décision injuste :
Rendu ce 24 mai 2019 par le tribunal d’instance de Compiègne.
Il demande l’éloignement de Coco pour cause de nuisance aux habitants !
Coco (mon coq), est le dernier animal encore en vie du vivant de ma grand-mère (Isabelle Faipot, décédée le 27 juillet 2017).
J’ai racheté la maison en mars 2018, et j’ai gardé Coco, la question ne se posait même pas ! J’y suis très attaché (ma mère l’a elle-même gardé dans cette maison depuis son décès, car pas le cœur de s'en séparer.
Un rituel s’est installé depuis. Je le sors à 7h30 de sa boîte de nuit (où il dort, au sous-sol de la maison). Pour la journée, il reste dans son poulailler (éloigné à plus de 25 mètres du seul plaignant ! qui n'est pas souvent là car en déplacement pour son travail) et je le rentre vers plus ou moins 20h.
Qu’est-ce que je sollicite ?
L’annulation de la décision rendue ! Le retour de mon coq "Coco", un arrangement pour le sortir plus tard et en fonction de son absence.
Comment ?
En signant cette pétition, vous attestez que c'est une décision cruelle. Car les animaux ont des émotions aussi et de plus, il est déjà âgé de plus de 6 ans. Il a bien le droit de vivre comme tout être vivant et finir sa vie dans sa maison, mais pas que !
Pourquoi ?
• Parce qu’il y a 1 seul voisin qui se plaint dans la rue ! Tous les autres attestent ne pas être dérangé !
• Parce qu’il réclame 4000€ !
• Parce que cette rue est située dans les hauts de Margny-lès-Compiègne, juste derrière les champs !
• Parce que les tribunaux regorgent de plaintes abusives similaires (dont certains abuses à des fins pécuniaires),
• Parce que Coco est aussi un bon animal de compagnie et un réducteur de déchets,
• Parce que c’est la nature !
• Parce que si on laisse faire, demain il sera possible de porter plainte contre vos oiseaux (perroquet, inséparables...) et autres,
• Parce que sans coq on ne pourrait pas manger des œufs frais (utile à la reproduction)
• Parce que le coq est l’emblème de la France, de la Fédération Française de Football (FFF).
Références :
- Coco et Maurice de l'île d'Oléron
- Un coq au tribunal? Plus jamais ça, dit un maire de Gironde
- Coquelicot, le coq d'une enseignante, prié de quitter l'école maternelle à cause des plaintes d'un habitant, est sur le point de faire son grand retour grâce au maire du village.
- Gironde Une demande pour inscrire le chant du coq au patrimoine immatériel de l'Unesco
Jurisprudences :
- 2 exemples de jurisprudence
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