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Retrait ou confinement des animaux

Pétition : Retrait ou confinement des animaux Pétition

Retrait ou confinement des animaux

143 signatures
Auteur :
Auteur(s) :
Delphine, résidente à carrières sous poissy (78955)
Destinataire(s) :
Du/des détenteur/s des coqs à Carrières sous poissy
La pétition

Nous sommes confrontés à plusieurs coqs, dans les environs de la grande rue, qui nuisent à la tranquillité des habitants. Il est important que cela cesse car ils nuisent au sommeil (réveil dès 6h du matin et tout le long de la journée pendant des heures).

Un recours à la mairie a été demandé mais plus nous serons nombreux à dénoncer cette gêne plus elle aura de poids auprès de la municipalité (surtout que d'autres appels concernant ce trouble ont déjà été enregistrés).

Surtout que si l'on considère le code pénal : " Le bruit des animaux peut, dans certains cas, constituer un trouble à la tranquillité d’autrui par agressions sonores réitérées. Ce délit, prévu par l’article 222-16 du nouveau Code pénal, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende".

A bon entendeur, merci de respecter le voisinage !

143 signatures
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13 commentaires
Charlotte - Le 17/09/2015 à 12:26:57
c' est de la connerie quelle dit j 'aie aussi des poule cops jamais personne ne c'est pleins au contraire tout le monde réclame si je les tue
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Adrien - Le 17/09/2015 à 13:51:38
parce que personne ne peu accepter perdre la nationalité des ces ancêtres bien qu'il opte pour une autre d'un pays d'acceuil
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Le 17/09/2015 à 17:47:46
Qu' elle aille vivre dans les bois ... et encore ... y a des bestioles qui y vivent aussi !!
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