Recherche : Adoption

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Les pétitions correspondant à votre recherche : Adoption

Pour un référendum sur le rattachement du Nord-pas-de-Calais à la...

Le référendum est une procédure se réclamant des idéaux démocratiques, par laquelle « le corps des citoyens est appelé à exprimer, par une votation populaire, son avis ou sa volonté à...

Auteur : Yoann

25/03/2014

4 Signatures

Non aux destructions de la Ravine Jardin

Chères amies, chers amis, Très prochainement, la justice devra statuer sur le contentieux des constructions illégales de la Ravine Jardin. Réunis en collectif dénommé "Riverains Ravine...

Auteur : le collectif RIVERAIN RAVINE JARDIN

11/03/2014

5 Signatures

Pour l'Adoption rapide d'une loi du littoral efficace au Maroc !

Votre Altesse, Medames et Monsieurs les Ministres, Honorables députés, Nous sommes plus de 9,5 millions de marocaines et de marocains à occuper les villes côtières du Maroc. Ce chiffre...

Auteur : Batir ensemble le développement durable du littoral marocain (Groupe Facebook)

06/03/2014

66 Signatures

Non à toute clause de mutation intra-régionale

Le 11 décembre 2013, la CPN sera convoquée. À l’ordre du jour figure l’Adoption d’une clause de mutation intra-régionale prévoyant la mutation des Chambres de Commerce et d'Industrie...

Auteur : FO-CCI CGT CCI

02/12/2013

232 Signatures

Projet EFB

Dans le contexte où, la rumeur d'Adoption d'une solution électronique (EFB) pour remplacer les documents opérationnels, se fait de plus en plus présente; Dans l'optique où les équipages de...

Auteur : M.Leduc

08/11/2013

9 Signatures

Les sondages correspondant à votre recherche : Adoption